Mentions légales

1. Informations légales sur le propriétaire du site

Ce site Internet est édité par le GDR Pollinéco (Groupement De Recherche sur la POLLINisation, les réseaux d’interactions et la fonctionnalité des ECOsystèmes).

Siège social & Adresse de contact
CEFE (UMR 5175) – 1919 route Mende – 34293 Montpellier

Tél.
04 67 61 33 00

Email
bertrand.schatz@cefe.cnrs.fr

SIRET
Structure CNRS n°2058
sous la délégation régionale du CNRS : 180 089 013 00395


2. Réalisation et gestion éditoriale

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pollineco.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Création, webdesign et webmastering
Paprika-box – audrey[a]paprika-box.com

Création du logo
Les Pétroleuses

Responsable de publication
Bertrand Schatz – bertrand.schatz@cefe.cnrs.fr

Hébergement
Infomaniak Natwork SA – Les Acacias – Genève – Suisse


3. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet https://pollineco.org ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le GDR Pollinéco est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du GDR Pollinéco.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits

Le GDR Pollinéco remercie chaleureusement :

  • David Genoud pour la mise à disposition sa collection de photos.


5. Conditions d’utilisation et limitations de responsabilité

Toute personne qui accède au site https://pollineco.org s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Toute personne consultant le site https://pollineco.org est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Le GDR Pollinéco n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

Le GDR Pollinéco ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites tiers contenant un lien hypertexte avec le site https://pollineco.org et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le site https://pollineco.org est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

Le GDR Pollinéco ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://pollineco.org, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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