Mentions légales
1. Informations légales sur le propriétaire du site
Ce site Internet est édité par le GDR Pollinéco (Groupement De Recherche sur la POLLINisation, les réseaux d’interactions et la fonctionnalité des ECOsystèmes).
Siège social & Adresse de contact
CEFE (UMR 5175) – 1919 route Mende – 34293 Montpellier
Tél.
04 67 61 33 00
Email
bertrand.schatz@cefe.cnrs.fr
SIRET
Structure CNRS n°2058
sous la délégation régionale du CNRS : 180 089 013 00395
2. Réalisation et gestion éditoriale
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pollineco.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Création, webdesign et webmastering
Paprika-box – audrey[a]paprika-box.com
Création du logo
Les Pétroleuses
Responsable de publication
Bertrand Schatz – bertrand.schatz@cefe.cnrs.fr
Hébergement
Infomaniak Natwork SA – Les Acacias – Genève – Suisse
3. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet https://pollineco.org ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le GDR Pollinéco est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du GDR Pollinéco.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits
Le GDR Pollinéco remercie chaleureusement :
- David Genoud pour la mise à disposition sa collection de photos.
5. Conditions d’utilisation et limitations de responsabilité
Toute personne qui accède au site https://pollineco.org s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le site https://pollineco.org est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Le GDR Pollinéco n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
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